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Marques déposées par monsieur NUSS Gerard
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PROGRES Construction, Rénovation
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROGRES Construction, Rénovation
M. NUSS Gerard

Numéro de dépôt :
4066005
Date de dépôt :
05/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2024
PROGRES Construction, Rénovation de NUSS Gerard

Présentation de la marque PROGRES Construction, Rénovation

Déposée le 5 février 2014 par monsieur NUSS Gerard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROGRES Construction, Rénovation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est monsieur NUSS Gerard domicilié(e) le President, 2 D rue Isenbart - 25000 - BESANCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NUSS Gerard, le President domicilié(e) 2 D rue Isenbart - 25000 - BESANCON - France.

La marque PROGRES Construction, Rénovation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRES Construction, Rénovation est expirée depuis le 5 février 2024.

NUSS Gerard a également déposé les autres marques suivantes : QUESTION DE CHARME , GERARD NUSS , QUESTION DE CHARME , COIFF'HOMME , QUESTION DE CHARME , COUP DE PEIGNE MAGAZINE , INTERPARFUMERIE


M. NUSS Gerard - le President, 2 D rue Isenbart - 25000 - BESANCON - France


M. NUSS Gerard, le President - 2 D rue Isenbart - 25000 - BESANCON - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 6 novembre 2014 - Rejet partiel n°634945 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-06

Asphalte, poix et bitume ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ;

Travaux de couverture de toits.